Autoconsommation Collective (ACC) – Le Guide de Référence

Qu’est-ce que l’autoconsommation collective ?

Définition autoconsommation collective

Si vous lisez cet article, c’est que vous savez probablement ce qu’est l’autoconsommation individuelle.

Pour celles et ceux qui ne le sauraient pas encore, on vous conseille la lecture de ce guide complet.

En bref : l’autoconsommation individuelle consiste à consommer la totalité ou une partie de l’énergie produite grâce à des dispositifs raccordés à votre installation électrique (panneaux solaires, éoliennes, etc.). 

Ce modèle permet de réduire la part d’énergie consommée qui vient du réseau, et donc de réaliser des économies sur sa facture énergétique.

Mais seul votre bâtiment peut bénéficier de l’énergie produite.

L’autoconsommation collective (abrégée ACC) permet à un ou plusieurs producteurs de partager l’énergie produite avec plusieurs consommateurs issus de différents sites (maisons, immeubles, infrastructures, etc.).

Une partie de l’énergie consommée par les consommateurs est fournie par le  réseau, l’autre partie par le producteur.

Enfin, tout comme en autoconsommation individuelle, si la production dépasse la consommation, alors le surplus restant est injecté sur le réseau.

Bon à savoir : le surplus peut être injecté sur le réseau et vendu dans le cadre de l’obligation d’achat solaire. Pour cela, chaque producteur doit signer un contrat d’achat avec EDF Obligation d’Achats. Si la puissance raccordée dépasse 500 kWc, alors les producteurs devront passer par une procédure plus complexe que nous ne détaillerons pas dans ce guide.

Les critères géographiques et réglementaires à respecter

Il existe trois pré-requis importants pour permettre la mise en œuvre d’un projet d’autoconsommation collective.

1. Critère géographique : 

Un arrêté légal fixe à 2 km la distance maximale entre les deux participants au projet d’autoconsommation collective (consommateur ou producteur) les plus éloignés.

Il est possible d’obtenir une dérogation sur une demande auprès du Ministère en charge de l’Énergie pour étendre la portée de votre projet d’autoconsommation : 

• à 20 km  en zone rurale
• à 10km en zone périurbaine. 

Bon à savoir : pour savoir si vous habitez en zone rurale ou périurbaine, consultez la grille communale de densité établie par l’INSEE.

2. Critère technique : 

Tous les participants à l’opération d’autoconsommation collective doivent être raccordés au réseau électrique et titulaires d’un contrat de fourniture d’énergie.

Eh oui, il faut que vous puissiez continuer à être approvisionné si la consommation est supérieure à la production d’énergie !

Par ailleurs, par soucis de simplicité, il est conseillé que tous les participants soient raccordés au réseau d’un seul et même gestionnaire : Enedis ou bien une entreprise locale de distribution (ELD).

3. Critère de puissance : 

La puissance maximale d’un projet d’autoconsommation collective ne peut pas dépasser 3 Mégawatts-crête (MWc).

De quoi produire assez d’électricité pour alimenter en électricité toute une année environ 4000 habitants !

Il n’est pas impossible que ce seuil soit porté à 10 MWc comme le propose Enerplan, le Syndicat des professionnels de l’énergie.

Bon à savoir : il est également nécessaire d’avoir un compteur communicant pour mesurer la quantité d’électricité produite et injectée dans le réseau. Cela dit, presque 95 % de la population est déjà équipée, c’est donc une formalité !

Les participants à l’autoconsommation collective

Les producteurs

Pour autoconsommer, il faut bien évidemment un producteur.

Il s’agit de la ou les personnes qui supportent l’effort d’investissement dans le dispositif de production d’énergie.

Tous les dispositifs de production sont éligibles : panneaux solaires, éoliennes, installations hydroélectriques, biomasse, etc.

Par ailleurs,  tout le monde peut être producteur : vous, moi, votre collectivité, le boulanger du coin de la rue…

Bon à savoir : il peut y avoir plusieurs producteurs dans un seul et même projet d’autoconsommation collective !

Les consommateurs

Il s’agit de la ou les personnes qui consomment l’énergie produite et partagée par le ou les producteurs.

Encore une fois, tout le monde peut être consommateur, petits et gros consommateurs d’énergie : 

• maison
• lotissement 
• copropriété
• site industriel
• bailleur social
• Etc.

Bon à savoir : le producteur peut aussi faire partie des consommateurs !

La personne morale organisatrice (PMO)

La loi impose que les producteurs et consommateurs se rassemblent en tant que personne morale organisatrice (abrégé PMO).

Cette PMO peut prendre différentes formes juridiques, celles-ci étant à l’appréciation des porteurs du projet.

Les missions de la PMO sont les suivantes : 

• Gérer les entrées et sorties des consommateurs et producteurs 
• Rédiger les contrats entre consommateurs et producteurs
• S’assurer que les consommateurs consentent à la collecte de leurs courbes de charge
• Signer la convention d’autoconsommation collective avec le gestionnaire de réseau (Enedis dans la plupart des cas).

Bon à savoir : la PMO doit aussi s’assurer de la stabilité du nombre de consommateurs dans le projet. Une sortie d’un consommateur qui n’est pas remplacé peut entraîner un déséquilibre dans le modèle économique de l’opération d’autoconsommation collective.

Les modèles d’autoconsommation collective

Le modèle patrimonial d’autoconsommation collective

C’est le modèle le plus “simple”.

Ici, le producteur, le consommateur et la PMO sont une seule et même personne morale.

Ce modèle est privilégié par les collectivités territoriales.

Une collectivité produit ainsi de l’énergie consommée par ses différentes installations (bureaux, écoles, éclairage public, équipements sportifs, etc.).

Pas besoin de créer une nouvelle structure , puisque la collectivité est déjà une personne morale : elle peut donc être elle-même la PMO.

Si vous n’êtes pas une collectivité, alors le deuxième modèle sera probablement plus adapté à vos besoins.

Bon à savoir : Si l’ensemble de la production cumulée d’une collectivité ne dépasse pas 1 MW, il n’est pas nécessaire de créer une régie au sein de la collectivité.

Attention : Dès lors que les collectivités souhaitent se regrouper ou impliquer des administrés ou des acteurs locaux dans leur démarche d’autoconsommation collective, on est alors sur un modèle ouvert d’autoconsommation collective expliqué ci-après.

Le modèle ouvert d’autoconsommation collective

Dans ce modèle, plusieurs producteurs et consommateurs de différentes natures se regroupent au sein d’une personne morale organisatrice : 

• particuliers
• entreprises
• collectivités
• etc.

Par exemple, le modèle ouvert est adapté si des habitants se regroupent pour produire de l’électricité et la partager entre les maisons de leur quartier.

Cela peut aussi être une collectivité qui souhaite partager l’électricité qu’elle produit avec une autre collectivité, ou bien avec ses administrés.

Sur certains territoires, des associations, coopératives ou autres structures seront à même d’être la PMO, pour d’autres territoires une structure ad hoc doit être créée.

Dans le cas du modèle ouvert, il sera donc important de bien identifier la PMO ou en cas de création, définir la forme juridique de la personne morale organisatrice (on revient dessus dans la suite de l’article).

Fonctionnement de l’autoconsommation collective 

Production, comptabilisation et injection de  l’énergie sur le réseau

Maintenant que vous connaissez les principes de l’autoconsommation collective, les parties prenantes et différents modèles, vous vous demandez sans doute “mais comment ça marche, concrètement ?”.

En fait, l’énergie produite par le producteur n’est pas consommée directement par les consommateurs.

Elle est injectée sur le réseau public.

Ensuite, c’est le gestionnaire de réseau qui récupère les données de production envoyées par le compteur communiquant  et “attribue” l’énergie produite aux différents consommateurs du projet d’autoconsommation collective.

Le gestionnaire communique alors la quantité d’électricité attribuée à chaque consommateur : 

• aux fournisseurs d’énergie  pour qu’ils la soustraient des factures des consommateurs
• au producteur pour qu’il établisse une facture aux différents consommateurs

Bon à savoir : l’électricité facturée par le producteur aux consommateurs est soumise aux taxes dont le TURPE.

Répartition de l’énergie entre les différents consommateurs 

Mais au fait, comment le gestionnaire de réseau attribue-t-il l’électricité produite aux différents consommateurs ? 

Lorsque le producteur se met d’accord avec les consommateurs, il détermine des clés de répartition.

Ce sont les règles que doit appliquer le gestionnaire de réseau pour répartir la production entre les différents consommateurs.

Il existe alors plusieurs clés possibles : 

• clé fixe proportionnelle au montant investi : chaque consommateur obtient une part de l’énergie produite équivalente à sa participation dans l’investissement pour l’installation du dispositif de production d’énergie
• clé variable au prorata de la consommation : c’est le plus gros consommateur du projet qui capte la plus grande partie de la production.
• clé variable calculée selon une formule unique définie par la PMO.

Quoiqu’il arrive, la clé de répartition retenue doit être communiquée auprès du gestionnaire de réseau.

Fixation du prix de l’énergie produite

Vous savez désormais comment est répartie l’énergie entre les consommateurs.

Mais au fait, est-elle gratuite ? 

Tout dépend de l’accord convenu entre le producteur et les consommateurs.

L’énergie peut être répartie gratuitement entre les consommateurs.

C’est ce qui se passe notamment lorsque des bailleurs sociaux sont impliqués dans le projet d’autoconsommation collective.

Dans la plupart des cas, l’énergie produite n’est pas gratuite : elle est  facturée aux consommateurs par le ou les producteurs.

Dans ce cas, le contrat de vente directe liant les producteurs et consommateurs doit stipuler les règles de tarification.

Pour permettre aux consommateurs de réaliser des économies sur leur facture, le tarif du producteur (après les taxes ajoutées) doit être inférieur au tarif pratiqué par le fournisseur historique (EDF, Engie, etc.).

Les avantages de l’autoconsommation collective

Des économies sur la facture d’énergie des consommateurs

C’est sans doute l’une des premières motivations des participants à un projet d’autoconsommation collective.

La production consommée par les participants à l’opération est déduite de leur facture d’énergie.

Cela représente un gain important pour le collectif de consommateurs.

Par ailleurs, plus les consommateurs sont en mesure de basculer leurs consommations sur les périodes de production (la journée pour les panneaux solaires par exemple), plus les économies réalisées sont importantes.

Dans le cas où le modèle économique retenu implique que le producteur facture la production aux consommateurs, il faudra que le tarif du kWh  TTC  soit inférieur à celui facturé par le fournisseur historique pour que l’opération génère des économies.

Bon à savoir : le dimensionnement du projet et le choix de la puissance de production à installer nécessite une connaissance approfondie des consommations de chaque participant au projet. Il est recommandé de faire appel à un professionnel qui réalisera l’étude pour le compte de la PMO.

Un projet sociétal qui dépasse la simple logique financière

L’autoconsommation collective dépasse le simple cadre financier de l’opération.

C’est aussi un moyen pour fédérer des acteurs locaux autour d’un projet qui s’inscrit dans la transition énergétique.

Elle permet aussi aux collectivités et aux bailleurs sociaux de lutter contre la précarité énergétique en apportant des solutions respectueuses de l’environnement et en sensibilisant ses administrés.

Une alternative à l’autoconsommation individuelle

Bien qu’elle se démocratise en France, l’autoconsommation individuelle n’est pas toujours accessible (manque d’espace, toiture inadaptée, barrières réglementaires, techniques, budgétaires…).

L’autoconsommation collective est donc une alternative intéressante.

En plus, elle ne nécessite pas d’avoir un moyen de production d’énergie chez soi !

Bon à savoir : aujourd’hui, Enedis compte déjà près de 618 000 installations en autoconsommation raccordées au réseau ! 

Un projet subventionné par l’Etat

L’autoconsommation collective bénéficie d’aides de l’Etat.

Celles-ci permettent de garantir une meilleure rentabilité et de lever certains obstacles financiers au projet d’autoconsommation.

Pour schématiser, il existe 3 grands types d’aides : 

1. Les aides nationales de l’arrêté tarifaire (prime à l’autoconsommation et tarif de vente subventionné du surplus)
2. Les aides pour les dépenses annexes (dont les aides régionales hors arrêté tarifaire propres à chaque territoire)

Bon à savoir : il n’est pas possible de cumuler le soutien de l’arrêté tarifaire avec d’autres aides locales qui subventionnent l’installation photovoltaïque. En revanche il est possible de conserver le bénéfice de l’arrêté tarifaire si les aides concernent les dépenses annexes (études amont, montage juridique de la PMO, aides à la rénovation de toiture, instrumentation pour la régulation, stockage, raccordement …) 

Les aides de l’arrêté tarifaire :

Elles sont de deux sortes :  

• La prime à l’autoconsommation 
• Le tarif de vente du surplus

Les voici résumées dans un tableau selon la puissance installée : 

Les aides annexes et locales :

Ces aides contribuent à financer les frais annexes à l’installation du dispositif de production d’énergie :

•  étude de faisabilité
• aide juridique pour la rédaction des statuts
• travaux de rénovation ou de construction des bâtiments devant recevoir les panneaux solaires
• etc.

La liste complète des aides annexes est consultable sur cette note officielle.

Parmi ces aides, on compte également les aides locales.

En effet, les régions sont nombreuses à avoir mis en place des aides pour l’autoconsommation collective, c’est pourquoi il est conseillé de vous renseigner directement auprès de votre région.

Cela dit, voici quelques aides régionales disponibles selon la région : 

• Auvergne-Rhône-Alpes : aide pour les missions d’étude et de conseil
• Bretagne :
  • Installation de panneaux solaires – Etudes de structure
  • Pass transitions pour les entreprises
• Grand Est : soutien au photovoltaïque
•  Île-de-France : Développement des énergies renouvelables électriques
• Pays-de-la-Loire : Énergies renouvelables et Réseaux – technologies et démarches novatrices
• Provence-Alpes-Côte-d’Azur : Smart PV en soutien de l’autoconsommation photovoltaïque

Un exemple d’autoconsommation collective

Voici un exemple concret d’autoconsommation collective en Loire-Atlantique (44), et pas n’importe lequel.

Dans le petit village de Machecoul-Saint-Même, c’est tout simplement le plus grand projet d’autoconsommation collective publique qui a vu le jour en France.

Tout a commencé lorsque le directeur d’un entrepôt Intersport situé sur la commune voit une opportunité unique dans le projet d’agrandissement de cet entrepôt : utiliser 6 000 m² de ce nouvel espace pour installer des panneaux photovoltaïques.

Pour partager l’investissement et l’énergie renouvelable produite, la collectivité se joint au projet d’autoconsommation collective.

Résultat ? 

1,25 MWc de panneaux solaires sont installés, produisant l’équivalent de la consommation annuelle de 1 600 habitants !

La répartition de l’électricité produite a été intelligemment pensée et donne la priorité aux bâtiments publics comme l’hôpital et le centre aquatique intercommunal.

Mais des entreprises privées comme Novoferm en bénéficient également.

On vous résume les détails de ce projet hors-norme dans un tableau : 

Les démarches pour l’autoconsommation collective 

Définir le projet et ses participants

Première étape, il est important de bien définir les contours du projet : 

• Objectifs
• Participants
• Capacité d’investissement
• Dimensionnement de l’installation de production d’énergie
• Choix de la société installatrice du dispositif de production
• Etude de la rentabilité et de l’impact économique du projet

Tous ces points demandent de s’entourer d’interlocuteurs spécialisés pour permettre la définition du projet d’autoconsommation collective.

Important : il est également nécessaire de valider que tous les prérequis sont bien remplis. Si un ou plusieurs participants ne sont pas encore raccordés au réseau, ou s’ils ne sont pas équipés de compteurs communicants, il faut alors lancer les démarches pour y remédier.

Réaliser une étude de faisabilité préalable au raccordement

Le raccordement d’une ou plusieurs installations de production d’énergie renouvelable peut avoir un impact important sur le réseau public.

Notamment si la puissance raccordée est importante, ce qui est bien souvent le cas dans un projet d’autoconsommation collective.

Il est donc obligatoire de mener une étude de faisabilité afin de : 

• valider que le projet est viable
• estimer le besoin et l’ampleur des éventuels travaux nécessaires pour le raccordement

Les résultats de l’étude permettent aux porteurs de projet d’estimer le délai nécessaire pour le raccordement futur de l’installation de production.

Bon à savoir : les éventuels travaux pour adapter le réseau en vue du raccordement sont à la charge du ou des producteurs.

Constituer la personne morale et signer la convention d’autoconsommation collective

En parallèle des deux premières étapes, il est nécessaire pour tous les participants de constituer la personne morale organisatrice (PMO) du projet d’autoconsommation collective.

Et de définir le statut juridique. Celui-ci n’est pas imposé par l’Etat, les participants sont donc libres de choisir le meilleur statut.

Bon à savoir :  il est possible d’obtenir un conseil juridique financé en partie grâce aux aides locales.

Enfin, c’est la PMO qui doit signer la convention d’autoconsommation avec le gestionnaire de réseau.

Instruire la demande de raccordement

Ce sont le ou les producteurs qui sont responsables de l’instruction de la demande de raccordement auprès du gestionnaire de réseau.

En fonction de la puissance raccordée au réseau, ce n’est pas la même équipe qui sera en charge de votre dossier.

Dans tous les cas, il est nécessaire de déposer votre demande de raccordement sur le site du gestionnaire de réseau, comme ici pour Enedis.

Enedis fera alors savoir au(x) producteur(s) si la demande de raccordement est conforme.

Le cas échéant, le producteur devra signer et retourner à Enedis : 

• La proposition de raccordement  (elle détaille les travaux de raccordement et leurs montants à la charge du producteur) 
• La convention de raccordement
• Et la convention d’exploitation

A réception des documents et de l’acompte pour les travaux de raccordement, les travaux d’installation peuvent commencer !

Bon à savoir : en fonction de la nature des travaux de raccordement, il faut compter entre 2 et 18 mois de délai pour que le raccordement soit effectif.

Effectuer la mise en service de l’installation de production

Une fois les travaux terminés, c’est l’heure de mettre en service l’installation pour commencer à injecter sur le réseau les premiers kWh !

Enfin, presque.

Il reste à fournir au gestionnaire de réseau  les derniers documents nécessaires pour lancer la mise en service : 

• Le Consuel de l’installation qui certifie que celle-ci est conforme pour la mise en service
• La Convention d’injection signée
• La demande de mise en service à Enedis

Le producteur doit également régler le solde à payer pour les travaux de raccordement.

Voilà, le projet d’autoconsommation collective se concrétise enfin, comme à Machecoul-Saint-Même.

Yann de Dualsun

Rédacteur expert

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