Aides panneaux solaires : vous avez droit à 8 subventions

Plan Solaire 2024 : toutes les subventions et les aides (4e trimestre)

Vous n’avez pas le temps de lire tout l’article ?

Alors voici un tableau récapitulatif des aides auxquelles vous avez droit pour financer une partie de votre installation solaire.

*Pour une installation de panneaux solaires hybrides Dualsun.

Prime autoconsommation panneaux photovoltaïques

Grâce aux panneaux solaires en autoconsommation, vous produisez et consommez votre propre :

• électricité si vous installez des panneaux solaires photovoltaïques ;
• électricité ET eau chaude si vous installez des panneaux solaires hybrides.

Aujourd’hui, plus de 100 000 foyers français sont déjà passés à l’autoconsommation solaire.

Il faut dire que depuis l’arrêté tarifaire du 9 mai 2017, l’État encourage l’autoconsommation grâce à une prime intéressante.

Appelée prime à l’autoconsommation (ou prime à l’investissement), elle est indexée sur la puissance de votre installation solaire et est versée par EDF Obligation d’Achat (EDF OA).

Important : La prime est désormais versée en 1 fois lors de la première facturation à EDF OA.

Voici le montant de la prime à l’autoconsommation pour toute demande de raccordement entre le 01/11/2024 et le 31/01/2025 :

Et voici ce que cela donne concrètement pour des installations de puissance standard :

Critères à respecter pour toucher la prime à l’autoconsommation en 2024

Pour toucher la prime à l’autoconsommation, vous devez simplement remplir 3 conditions :

1. Choisir l’autoconsommation (logique) ;
2. Avoir recours à un installateur de panneaux solaires certifié RGE ;
3. Respecter au moins un de ces 3 critères techniques :
   • Panneaux solaires installés de manière parallèle à votre toiture ;
   • OU panneaux solaires installés sur toiture plate ;
   • OU panneaux solaires remplissent une fonction d’allège, de bardage, de brise-soleil, de garde-corps, d’ombrière, de pergola ou de mur-rideau.

Vous l’aurez compris : les installations de panneaux solaires au sol ne sont pas éligibles.

La prime à l’autoconsommation est-elle cumulable ?

Oui.

Vous pouvez toucher la prime à l’autoconsommation et bénéficier en plus :

• Du tarif d’achat subventionné du surplus ;
• Et de la TVA à taux réduit pour les panneaux solaires.

Tarif d’achat subventionné (Obligation d’Achat) : Une aide sur 20 ans

Le 10 février 2000, l’État a chargé EDF Obligation d’Achat (abrégé EDF OA) d’acheter l’électricité produite par les Français, qu’ils soient particuliers ou professionnels.

Comment ça marche ?

C’est très simple : lors de l’installation des panneaux solaires, vous signez un contrat avec EDF OA.

Ce contrat engage EDF OA à vous acheter tout ou partie de votre électricité à un tarif :

• Subventionné ;
• Et garanti pendant 20 ans !

Si vous choisissez l’autoconsommation, cela vous permet de valoriser chaque kWh que vous produisez puisque :

• Soit vous autoconsommez ;
• Soit vous vendez à EDF l’électricité produite non consommée.

⚠️ Attention : le tarif d’achat est différent selon que vous choisissez l’autoconsommation ou la vente totale.

Voici les montants du tarif d’achat selon la puissance installée et le type d’installation solaire pour toute demande de raccordement entre le 01/11/2024 et le 31/01/2025 :

Concrètement, la vente du surplus peut représenter plusieurs milliers d’euros sur toute la durée du contrat (20 ans).

C’est donc loin d’être une aide négligeable !

Critères à respecter pour bénéficier de l’Obligation d’Achat avec vos panneaux solaires en 2024

C’est simple, ce sont les mêmes critères que pour toucher la prime à l’autoconsommation vue plus haut.

Peut-on cumuler le tarif d’achat subventionné avec d’autres aides ?

Oui. Il faut alors distinguer deux cas de figure selon que vous choisissez l’autoconsommation avec vente du surplus ou la vente totale.

Voici un tableau qui récapitule les aides cumulables avec le tarif d’achat subventionné selon le type d’installation :

TVA à taux réduit sur les panneaux solaires

Le taux pour la majorité des biens et des prestations de services s’élève à 20%. 

Toutefois pour inciter les Français à passer au solaire, l’État a mis en place une Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) réduite. 

Cette réduction de la TVA varie selon le type de panneaux solaires installés.

Voici son montant, ainsi que les éléments du devis éligibles à la TVA à taux réduit :

Bon à savoir : Pour les installations photovoltaïques d’une puissance strictement supérieure à 3 kWc, le montant de la TVA repasse à 20%.

Critères à respecter pour bénéficier de la TVA à taux réduit pour votre installation solaire en 2024

Il y a seulement deux conditions pour être éligible à la TVA à taux réduit :

1. Vous devez être un particulier ;
2. Et la construction de votre maison doit être achevée depuis au moins 2 ans.

⚠️ Attention : Si vous installez des panneaux solaires sur une maison neuve, vous ne pouvez pas bénéficier de la TVA à taux réduit.

La TVA à taux réduit est-elle cumulable avec d’autres aides ou subventions ?

Vous pouvez cumuler la TVA à taux réduit avec :

• MaPrimeRénov’ ;
• Et l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ).

Financement panneaux solaires avec l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ)

Vous vous demandez comment financer l’installation de vos futurs panneaux solaires ?

Ne cherchez plus : l’État a mis en place un prêt à taux bonifié de… 0%.

Grâce à cet “éco-prêt” (appelé éco-PTZ), vous pouvez emprunter jusqu’à 30 000 € sur 15 ans sans payer aucun intérêt à votre banque !

⚠️ Attention : seuls les panneaux solaires hybrides, thermiques, et aérovoltaïques sont éligibles. Si votre projet solaire comprend des panneaux solaires SPRING de DualSun, alors vous avez droit au prêt à taux zéro !

Par contre, si vous souhaitez installer des panneaux photovoltaïques, vous ne pourrez malheureusement pas en profiter.

Conditions à respecter pour bénéficier de l’éco-PTZ

Pour être éligible à l’éco-PTZ et financer votre installation solaire sans payer d’intérêt, vous devez respecter seulement 3 conditions :

1. Les panneaux solaires sont installés sur votre résidence principale ;
2. Votre logement est achevé depuis plus de deux ans ;
3. Et l’installateur des panneaux solaires doit être certifié RGE « Reconnu garant de l’environnement ».

Il n’y a pas de conditions de revenus pour bénéficier de l’éco-PTZ !

Bon à savoir : L’éco-prêt n’est pas uniquement réservé aux particuliers. Une copropriété peut aussi en bénéficier. Son montant est alors plafonné à 10 000 € par logement.

L’éco-prêt à taux zéro est-il cumulable ?

Oui.

Vous pouvez bénéficier de l’éco-PTZ et de :

• MaPrimeRénov’ (depuis le 30 mars 2022) ;
• MaPrimeRénov’ Sérénité ;
• Les Certificats d’économies d’énergie (CEE).

La subvention MaPrimeRénov’ Efficacité (anciennement CITE)

Vous connaissiez peut-être cette aide sous ses anciens noms : 

• Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) 
• Ou plus récemment MaPrimeRénov’

En 2024, MaPrimeRénov’ fait peau neuve et devient MaPrimeRénov’ Efficacité.

Ce dispositif de l’ANAH (Agence nationale de l’habitat) est ouvert à toutes et tous : propriétaires, occupants, bailleurs ou copropriétaires.

Seules les installations hybrides, thermiques et aérovoltaïques sont éligibles.

Attention toutefois, les conditions pour bénéficier de cette aide ont évolué par rapport à 2023.

En effet, vous êtes éligible uniquement : 

• Si vous remplacez un vieux système de chauffage (chaudière au fioul ou à gaz)
• Ou si vous effectuez un plusieurs petits travaux de rénovation énergétique en plus du remplacement de votre système de chauffage

Pour bénéficier de cette prime très intéressante, il suffit d’en faire la demande en ligne sur www.maprimerenov.gouv.fr

Le montant de la prime dépend de vos revenus selon un code couleur :

• MaPrimeRénov’ Bleu : ménages aux revenus très modestes ;
• MaPrimeRénov’ Jaune : ménages aux revenus modestes ;
• MaPrimeRénov’  Violet : ménages aux revenus intermédiaires ;
• MaPrimeRénov’ Rose : ménages aisés ;
• MaPrimeRénov’ Vert : copropriété.

Voici les montants de MaPrimeRénov’ Efficacité selon les travaux effectués (en plus du remplacement de votre ancien système de chauffage) :

Bon à savoir : Votre projet de rénovation énergétique comprend la pose de panneaux hybrides/thermiques et le remplacement de votre vieille chaudière ? Alors vous pouvez cumuler MaPrimeRénov’ Efficacité d’une Prime Coup de Pouce supplémentaire pouvant atteindre 4 000 € !

Conditions à respecter pour toucher MaPrimeRénov’ Efficacité pour votre installation solaire en 2024

Pour bénéficier de MaPrimeRénov’ Efficacité, il y a quelques critères à respecter :

1. Vous êtes propriétaire, le logement doit être votre résidence principale ou loué ;
2. La construction doit être achevée depuis plus de 15 ans ;
3. Le logement doit être situé en France (métropolitaine ou Outre-Mer) ;
4. L’installateur doit être certifié RGE et qualifié QualiSol (si l’installateur a recours à un sous-traitant, ce dernier doit également être certifié Qualisol).

Dans le cas des panneaux solaires hybrides, il y a d’autres critères techniques à respecter.

Retenez simplement que grâce à leur certification Solar Keymark, les panneaux solaires hybrides DualSun SPRING sont éligibles à MaPrimeRénov’.

Bon à savoir : Contrairement à la prime à l’autoconsommation, vous devez déposer votre demande sur maprimerenov.fr avant le début des travaux.

Plafonds de revenus MaPrimeRénov’ Efficacité

Vous vous demandez certainement à quoi correspond le fameux code couleur vu un peu plus haut.

Eh bien voici les plafonds de revenus définis par l’ANAH selon la localisation (hors Île-de-France ou non) et la composition des ménages.

Plafonds de revenus MaPrimeRénov’ Efficacité en Île-de-France

Plafonds de revenus MaPrimeRénov’ Efficacité hors Île-de-France

MaPrimeRénov’ Efficacité est-elle cumulable avec d’autres aides de l’état ?

Oui. Vous pouvez cumuler MaPrimeRénov’ Efficacité avec :

• L’éco-PTZ ;
• Et les Certificats d’économies d’énergie (abrégés CEE).

L’aide MaPrimeRénov’ Performance (anciennement “MaPrimeRénov’ Sérénité”)

Autre nouveauté 2024 : MaPrimeRénov’ Performance remplace l’ex-MaPrimeRénov’ Sérénité.

La grande différence, c’est que MaPrimeRénov’ Performance concerne tous les ménages, et non plus seulement les ménages avec des revenus modestes.

En revanche, ce qui ne change pas, c’est qu’elle est réservée aux ménages effectuant un bouquet de travaux.

C’est-à-dire un ensemble de travaux permettant d’améliorer significativement la performance et le confort énergétique.

MaPrimeRénov Performance est calculée en pourcentage du montant de vos travaux.

Plus votre bouquet de travaux permet de sauter d’étiquettes énergie dans le DPE (Diagnostic Performance Énergétique), plus le plafond des travaux est élevé (et donc plus votre prime est élevée) :

• Deux sauts d’étiquettes : le plafond passe à 40 000 €
• Trois sauts d’étiquettes  le plafond passe à 55 000 €
• Quatre sauts d’étiquettes  le plafond passe à 70 000 €

Voici le montant auquel vous êtes éligible selon votre niveau de revenus : 

Un bonus de 10 % sera également accordé aux propriétaires qui font sortir leur logement de la catégorie passoire thermique.

Conditions à respecter pour bénéficier de l’aide MaPrimeRénov’ Performance

Pour toucher MaPrimeRénov’ Performance, vous devez répondre à 2 critères :

• Vous n’avez pas bénéficié d’un prêt à taux zéro (éco-PTZ) ces 5 dernières années ;
• Votre logement a été achevé il y a plus de 15 ans 

En ce qui concerne les plafonds de revenus, ce sont les mêmes que pour MaPrimeRénov’ Efficacité.

L’aide MaPrimeRénov’ Performance est-elle cumulable avec d’autres aides ?

Bonne nouvelle, MaPrimeRénov’ Performance est cumulable avec d’autres dispositifs :

• L’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) ;
• Le certificat d’économies d’énergie (CEE) ;
• La prime à l’énergie (coup de pouce Chauffage) ;
• Et la TVA réduite (5,5 %).

Bon à savoir : il est impossible de cumuler MaPrimeRénov’ Performance et MaPrimeRénov’ Efficacité.

Le Certificat d’Économies d’Énergie (CEE) – Une prime complémentaire

Mis en place en 2016, les Certificats d’économies d’énergie (abrégé CEE) visent à aider les particuliers et professionnels dans leurs travaux de rénovation énergétique.

En effet, l’État oblige les fournisseurs d’énergie à faire faire des économies d’énergie à leurs clients.

En vous octroyant une prime pour vos travaux de rénovation énergétique.

Cette prime peut prendre plusieurs formes : lettres-chèques, bons d’achats, réductions de facture ou même prêts à taux bonifiés !

Concrètement, les CEE comptabilisent les économies d’énergies réalisées par les clients du fournisseur.

Plus vos travaux vous permettent de réaliser des économies d’énergie, plus la prime est élevée, et plus votre fournisseur collecte de CEE.

Ces CEE doivent être restitués chaque année à l’administration fiscale. Si un fournisseur n’atteint pas ses objectifs de CEE fixés par l’Etat, alors il s’expose à de lourdes pénalités financières.

La bonne nouvelle, c’est que le panneau solaire hybride de Dualsun est éligible aux CEE.

Je vous recommande la lecture de ce document si vous souhaitez en savoir plus sur le mode de calcul (très complexe) des CEE.

Retenez que pour une installation solaire avec des panneaux hybrides DualSun, vous bénéficiez d’une prime d’environ 150 €.

Bon à savoir : La valeur des CEE n’est pas fixe. Elle est déterminée par des conditions de marché à un instant précis. Le montant de la prime CEE peut donc varier d’un mois à l’autre.

Conditions à respecter pour toucher les CEE lors de l’installation de vos panneaux hybrides.

Pour toucher les certificats d’économies d’énergie, vous devez respecter ces conditions :

• Votre logement est achevé depuis au moins 2 ans ;
• Vous avez plus de 18 ans et financez les travaux ;
• Vous êtes inscrit chez le fournisseur auquel vous demandez la prime ;
• La demande de CEE a été faite auprès de votre fournisseur avant la signature du devis ;
• L’installateur est certifié RGE.

Peut-on cumuler les Certificats d’économies d’énergie ?

Oui.

Vous pouvez obtenir des CEE et bénéficier :

• De MaPrimeRénov’ ;
• Et de l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ).

Bon à savoir : Vous ne pouvez pas cumuler la prime CEE de plusieurs fournisseurs d’énergie pour les mêmes travaux de rénovation énergétique.

Les aides locales pour les installations de panneaux solaires

Dernières aides auxquelles vous avez droit pour l’installation de panneaux solaires : les aides locales.

Eh oui, certaines régions, communes, villes ou certains départements proposent des aides spécifiques.

Malheureusement, depuis l’arrêté du 8 octobre 2021, ces dispositifs ne sont plus cumulables avec les autres aides que nous venons de voir.

Vous devez donc décider entre :

• Toucher l’aide locale s’il en existe une près de chez vous ;
• Ou toucher les autres aides (prime à l’autoconsommation, MaPrimeRénov’, etc.).

Voici les différentes aides locales qui existent pour la pose de panneaux solaires :

Par ailleurs, pour tout complément d’information, vous pouvez consulter l’Espace Info Energie de votre département.

Subvention fonds chaleur de l’ADEME – Une prime pour les panneaux couplés à une PAC

Important : ce dispositif est destiné à l’habitat collectif, aux collectivités et aux entreprises.

Depuis 2009, l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) a mis en place une subvention pour aider à financer les projets d’installation de pompe à chaleur solaire (PAC solarothermique).

La bonne nouvelle, c’est que les panneaux solaires hybrides SPRING de Dualsun sont éligibles à cette subvention fonds chaleur !

Pour cela, il faut simplement qu’ils soient couplés à une pompe à chaleur solaire, dont la production est dédiée à l’eau chaude sanitaire.

Si l’installation solaire a une surface comprise entre 25 et 250 m², alors le montant de la subvention est de 38 € par mégawattheure installé (calculé sur 20 ans).

Pour les installations plus grandes, il est nécessaire de candidater à à l’Appel à Projets Grandes Installations Solaires Thermiques. Un montant spécifique sera alors déterminé.

Prenons l’exemple d’une installation avec les caractéristiques suivantes :

• Implantation : piscine municipale
• Nombre de panneaux : 125
• Puissance unitaire : 425 Wc
• Modèle : SPRING Shingle Black de DualSun
• Pompe à chaleur : HELIOPAC
• Surface installée : environ 250 m²

Dans cet exemple, le montant de la prime versée par l’ADEME est de près de 2 019 €.

Conditions à respecter pour toucher la prime fonds chaleur de l’ADEME

Pour être éligible à la prime fonds chaleur de l’ADEME, vous devez :

• Réaliser une étude de faisabilité au préalable ;
• Respecter des exigences sur la ressource “solaire” et la performance de l’équipement ;
• Respecter des exigences règlementaires et normatives.

Découvrez ici le détail des conditions d’éligibilité.

Panneau solaire gratuit ou à 1 € : l’État finance-t-il vraiment vos travaux ?

Il n’est pas rare de lire ou d’entendre que grâce aux aides de l’État, vous ne débourserez pas un euro pour financer votre installation solaire.

Il s’agit là d’un des discours préférés des arnaqueurs.

Oui, les aides et subventions de l’État peuvent financer une part significative des coûts liés à l’installation des panneaux solaires, mais elles ne suffiront JAMAIS à couvrir l’intégralité des dépenses.

Elles devront toujours être complétées par une autre solution de financement comme l’apport personnel ou emprunt (possiblement PTZ).

Méfiez vous des offres trop alléchantes et retenez que les panneaux solaires gratuits ou à 1 €, ça n’existe pas !

Conclusion : simulation aide panneau solaire

Cet article touche à sa fin et j’espère qu’il vous a plu (n’hésitez pas à me le faire savoir en commentaire).

Comme vous avez pu le constater, il existe de nombreuses aides avec des critères d’éligibilité et de versement parfois différentes.

Sans compter que toutes ne sont pas cumulables !

Dans ces conditions, pas simple de comprendre à quelles aides vous avez vraiment droit.

C’est en partie pour cela que nous avons développé un simulateur solaire ultra-précis.

Grâce à lui, vous pouvez simuler :

• La quantité d’électricité et d’eau chaude que vous produisez avec des panneaux solaires photovoltaïques et/ou hybrides DualSun ;
• Le nombre de panneaux à installer ;
• Les économies que vous réalisez ;
• Et bien sûr le montant des aides auxquelles vous avez droit.

Si vous demandez à être mis en relation avec un installateur partenaire, alors ce dernier pourra détailler avec vous les démarches à suivre pour l’obtention des différentes aides.

Yann de Dualsun

Rédacteur expert

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