Aide panneau solaire : vous avez droit à 8 subventions en 2023

Vous avez pour projet d’installer des panneaux solaires ?

Alors c’est le moment de vous lancer ! L’État vous aide à financer vos travaux avec 8 subventions.

• Quel est leur montant ?
• Quelles sont les conditions pour en bénéficier ?
• Sont-elles cumulables ?

Je réponds à toutes ces questions et plus encore dans cet article complet.

Si vous n’avez pas le temps de tout lire, retrouvez directement le tableau récapitulatif des aides de l’État pour panneau solaire ⬇️

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1. Plan Solaire 2023 : récapitulatif des aides
2. La Prime Autoconsommation
3. Le tarif d’achat subventionné (Obligation d’Achat)
4. Une TVA réduite
5. L’éco-prêt à taux 0
6. MaPrimeRénov’
7. MaPrimeRénov’ Sérénité
8. Les certificats d’économies d’énergie (CEE)
9. Les aides locales/régionales
10. Subvention fonds chaleur de l’ADEME
11. Panneau solaire gratuit ou à 1 €
12. Conclusion : simulez vos aides aux panneaux solaires

*Pour une installation de panneaux solaires hybrides DualSun

Grâce aux panneaux solaires en autoconsommation, vous produisez et consommez votre propre énergie verte :

• électricité si vous installez des panneaux photovoltaïques ;
• électricité ET eau chaude si vous installez des panneaux solaires hybrides.

Aujourd’hui, plus de 100 000 foyers français sont déjà passés à l’autoconsommation solaire.

Il faut dire que depuis l’arrêté tarifaire du 9 mai 2017, l’État encourage l’autoconsommation grâce à une prime intéressante.

Appelée prime à l’autoconsommation (ou prime à l’investissement), elle est indexée sur la puissance de votre installation solaire et est versée par EDF Obligation d’Achat (EDF OA).

🆕 La prime est désormais versée en 1 fois lors de la première facturation à EDF OA.

Voici le montant de la prime à l’autoconsommation au 1er trimestre 2023 :

Puissance de l’installation	Montant de la prime par kilowatt-crête (kWc) installé
⩽ 3 kWc	500 €
⩽ 9 kWc	370 €
⩽ 36 kWc	210 €
⩽ 100 kWc	110 €

Et voici ce que cela donne concrètement pour des installations de puissance standard :

Puissance de l’installation	Montant total de la prime
3 kWc	1 500 €
6 kWc	2 220 €
9 kWc	3 330 €
36 kWc	7 560 €
100 kWc	11 000 €

Bon à savoir !
La prime à l’autoconsommation et le tarif d’achat (je vous en parle un peu plus loin) sont révisés chaque trimestre par la Commission de régulation de l’énergie (CRE). Vous pouvez choisir vous-même le trimestre de référence pour le calcul de vos aides, à condition qu’il soit égal ou supérieur au trimestre du raccordement de votre installation solaire au réseau.

Pour toucher la prime à l’autoconsommation, vous devez simplement remplir 3 conditions :

1. Choisir l’autoconsommation (logique) ;
2. Avoir recours à un installateur de panneaux solaires certifié RGE ;
3. Respecter au moins un de ces 3 critères techniques :
   • Panneaux solaires installés de manière parallèle à votre toiture ;
   • OU panneaux solaires installés sur toiture plate ;
   • OU panneaux solaires remplissent une fonction d’allège, de bardage, de brise-soleil, de garde-corps, d’ombrière, de pergola ou de mur-rideau.

Vous l’aurez compris : les installations de panneaux solaires au sol ne sont pas éligibles.

Oui.

Vous pouvez toucher la prime à l’autoconsommation et bénéficier en plus :

• Du tarif d’achat subventionné du surplus ;
• Et de la TVA à taux réduit.

Le 10 février 2000, l’État a chargé EDF Obligation d’Achat (abrégé EDF OA) d’acheter l’électricité produite par les Français, qu’ils soient particuliers ou professionnels.

Comment ça marche ?

C’est très simple : lors de l’installation des panneaux solaires, vous signez un contrat avec EDF OA.

Ce contrat engage EDF OA à vous acheter tout ou partie de votre électricité à un tarif :

• Subventionné ;
• Et garanti pendant 20 ans !

Si vous choisissez l’autoconsommation, cela vous permet de valoriser chaque kWh que vous produisez puisque :

• Soit vous autoconsommez ;
• Soit vous vendez à EDF l’électricité produite non consommée.

⚠️ Attention : le tarif d’achat est différent selon que vous choisissez l’autoconsommation ou la vente totale.

Voici le montant du tarif d’achat selon la puissance installée et le type d’installation solaire au 1er trimestre 2023 :

Concrètement, la vente du surplus peut représenter plusieurs milliers d’euros sur toute la durée du contrat (20 ans).

C’est donc loin d’être une aide négligeable !

C’est simple, ce sont les mêmes critères que pour toucher la prime à l’autoconsommation vue plus haut.

Oui. Il faut alors distinguer deux cas de figure selon que vous choisissez l’autoconsommation avec vente du surplus ou la vente totale.

Voici un tableau qui récapitule les aides cumulables avec le tarif d’achat subventionné selon le type d’installation :

Pour inciter les Français à passer au solaire, l’État a mis en place une Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) réduite.

Le montant de la TVA varie selon le type de panneaux solaires installés.

Voici son montant, ainsi que les éléments du devis éligibles à la TVA à taux réduit :

*Le matériel photovoltaïque comprend :

• Les panneaux solaires photovoltaïques ;
• Le système d’intégration ;
• L’onduleur ou les micro-onduleurs ;
• Le coffret de protection ;
• Et les câbles.

**Le matériel thermique comprend :

• Les panneaux solaires thermiques ;
• Le ballon ;
• Le vase d’expansion ;
• Les tuyaux ;
• La pompe ;
• L’échangeur ;
• La résistance ;
• Et l’isolant.

Bon à savoir !
Pour les installations photovoltaïques d’une puissance strictement supérieure à 3 kWc, le montant de la TVA repasse à 20%.

Il y a seulement deux conditions pour être éligible à la TVA à taux réduit :

1. Vous devez être un particulier ;
2. Et la construction de votre maison doit être achevée depuis au moins 2 ans.

Si vous installez des panneaux solaires sur une maison neuve, vous ne pouvez pas bénéficier de la TVA à taux réduit.

Vous pouvez cumuler la TVA à taux réduit avec :

• MaPrimeRénov’ ;
• Et l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ).

Vous vous demandez comment financer l’installation de vos futurs panneaux solaires ?

Ne cherchez plus : l’État a mis en place un prêt à taux bonifié de… 0%.

Grâce à cet “éco-prêt” (appelé éco-PTZ), vous pouvez emprunter jusqu’à 30 000 € sur 15 ans sans payer aucun intérêt à votre banque !

⚠️ Attention : seuls les panneaux solaires hybrides, thermiques, et aérovoltaïques sont éligibles. Si votre projet solaire comprend des panneaux solaires SPRING de DualSun, alors vous avez droit au prêt à taux zéro !

Par contre, si vous souhaitez installer des panneaux photovoltaïques, vous ne pourrez malheureusement pas en profiter.

Pour être éligible à l’éco-PTZ et financer votre installation solaire sans payer d’intérêt, vous devez respecter seulement 3 conditions :

1. Les panneaux solaires sont installés sur votre résidence principale ;
2. Votre logement est achevé depuis plus de deux ans ;
3. Et l’installateur des panneaux solaires doit être certifié RGE « Reconnu garant de l’environnement ».

Il n’y a pas de conditions de revenus pour bénéficier de l’éco-PTZ !

Bon à savoir !
L’éco-prêt n’est pas uniquement réservé aux particuliers. Une copropriété peut aussi en bénéficier. Son montant est alors plafonné à 10 000 € par logement.

Oui.

Vous pouvez bénéficier de l’éco-PTZ et de :

• MaPrimeRénov’ (depuis le 30 mars 2022) ;
• MaPrimeRénov’ Sérénité ;
• Les Certificats d’économies d’énergie (CEE).

Depuis le 1er janvier 2021, le Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) n’existe plus.

Il a été remplacé par MaPrimeRénov’.

Ce dispositif de l’ANAH est ouvert à toutes et tous : propriétaires, occupants, bailleurs ou copropriétaires.

Seules les installations hybrides, thermiques et aérovoltaïques sont éligibles.

Pour bénéficier de cette prime très intéressante, il suffit d’en faire la demande en ligne.

Le montant de la prime dépend de votre revenu net imposable selon un code couleur :

• MaPrimeRénov’ Bleu : ménages aux revenus très modestes ;
• MaPrimeRénov’ Jaune : ménages aux revenus modestes ;
• MaPrimeRénov’  Violet : ménages aux revenus intermédiaires ;
• MaPrimeRénov’ Rose : ménages aisés ;
• MaPrimeRénov’ Vert : copropriété.

Concrètement, voici le montant de MaPrimeRénov’ au 1e trimestre 2023 :

Bon à savoir !
Votre projet de rénovation énergétique comprend la pose de panneaux hybrides/thermiques et le remplacement de votre vieille chaudière ? Alors vous pouvez cumuler MaPrimeRénov’ d’une Prime Coup de Pouce supplémentaire pouvant atteindre 4 000 € !

Pour bénéficier de MaPrimeRénov’, il y a quelques critères à respecter :

1. Si vous êtes propriétaire, le logement doit être votre résidence principale ou loué ;
2. La construction doit être achevée depuis plus de 15 ans ;
3. Le logement doit être situé en France (métropolitaine ou Outre-Mer) ;
4. L’installateur doit être certifié RGE et qualifié QualiSol (si l’installateur a recours à un sous-traitant, ce dernier doit également être certifié Qualisol).

Dans la cas des panneaux solaires hybrides, il y a d’autres critères techniques à respecter.

Retenez simplement que grâce à leur certification Solar Keymark, les panneaux solaires hybrides DualSun SPRING sont éligibles à MaPrimeRénov’.

Bon à savoir !
Contrairement à la prime à l’autoconsommation, vous devez déposer votre demande sur maprimerenov.fr avant le début des travaux.

Vous vous demandez certainement à quoi correspond le fameux code couleur vu un peu plus haut.

Eh bien voici les plafonds de revenus définis par l’ANAH selon la localisation (hors Île-de-France ou non) et la composition des ménages.

Oui. Vous pouvez cumuler MaPrimeRénov’ avec :

• L’éco-PTZ ;
• Et les Certificats d’économies d’énergie (abrégés CEE).

Depuis janvier 2022, MaPrimeRénov’ Sérénité remplace l’aide Habiter Mieux de l’ANAH.

Quelle est la différence ?

MaPrimeRénov’ Sérénité est un dispositif d’aide uniquement destiné aux ménages aux revenus modestes ou très modestes.

De plus, vous êtes éligible à MaPrimeRénov’ Sérénité seulement dans le cas d’un bouquet de travaux.

Autrement dit, vous êtes éligible uniquement si vous réalisez plusieurs travaux de rénovation énergétique en même temps.

Voici le montant de MaPrimeRénov’ Sérénité :

Bon à savoir !
Vous pouvez également bénéficier d’un bonus de 1 500 € supplémentaire si :

• Les travaux permettent à votre maison de passer d’une étiquette énergie E à F ou G (bonus Sortie de passoire thermique) ;
• Les travaux permettent à votre maison de passer à une étiquette énergie A ou B (bonus Bâtiment basse consommation (BBC)).

Pour toucher MaPrimeRénov’ Sérénité, vous devez répondre à 3 critères :

• Vous n’avez pas bénéficié d’un prêt à taux zéro (éco-PTZ) ces 5 dernières années ;
• Votre logement a été achevé il y a plus de 15 ans ;
• Vos revenus sont modestes ou très modestes.

Voici les plafonds de revenus établis par l’ANAH selon que vous habitez en Île-de-France (IDF) ou non :

Si vous dépassez ces plafonds, alors vous ne pouvez malheureusement pas prétendre à MaPrimeRénov’ Sérénité.

Bonne nouvelle, MaPrimeRénov’ Sérénité est cumulable avec d’autres dispositifs :

• L’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) ;
• Le certificat d’économies d’énergie (CEE) ;
• La prime à l’énergie (coup de pouce Chauffage) ;
• Et la TVA réduite (5,5 %).

Mis en place en 2016, les Certificats d’économies d’énergie (abrégé CEE) visent à aider les particuliers et professionnels dans leurs travaux de rénovation énergétique.

En effet, l’État oblige les fournisseurs d’énergie à faire faire des économies d’énergie à leurs clients.

En vous octroyant une prime pour vos travaux de rénovation énergétique.

Cette prime peut prendre plusieurs formes : lettres-chèques, bons d’achats, réductions de facture ou même prêts à taux bonifiés !

Concrètement, les CEE comptabilisent les économies d’énergies réalisées par les clients du fournisseur.

Plus vos travaux vous permettent de réaliser des économies d’énergie, plus la prime est élevée, et plus votre fournisseur collecte de CEE.

Ces CEE doivent être restitués chaque année à l’administration fiscale. Si un fournisseur n’atteint pas ses objectifs de CEE fixés par l’Etat, alors il s’expose à de lourdes pénalités financières.

La bonne nouvelle, c’est que le panneau solaire hybride de DualSun est éligible aux CEE.

Je vous recommande la lecture de ce document si vous souhaitez en savoir plus sur le mode de calcul (très complexe) des CEE.

Retenez que pour une installation solaire avec des panneaux hybrides DualSun, vous bénéficiez d’une prime d’environ 150 €.

Bon à savoir !
La valeur des CEE n’est pas fixe. Elle est déterminée par des conditions de marché à un instant précis. Le montant de la prime CEE peut donc varier d’un mois à l’autre.

Pour toucher les certificats d’économies d’énergie, vous devez respecter ces conditions :

• Votre logement est achevé depuis au moins 2 ans ;
• Vous avez plus de 18 ans et financez les travaux ;
• Vous êtes inscrit chez le fournisseur auquel vous demandez la prime ;
• La demande de CEE a été faite auprès de votre fournisseur avant la signature du devis ;
• L’installateur est certifié RGE.

Oui.

Vous pouvez obtenir des CEE et bénéficier :

• De MaPrimeRénov’ ;
• Et de l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ).

Bon à savoir !
Vous ne pouvez pas cumuler la prime CEE de plusieurs fournisseurs d’énergie pour les mêmes travaux de rénovation énergétique.

Dernières aides auxquelles vous avez droit pour l’installation de panneaux solaires : les aides locales.

Eh oui, certaines régions, communes, villes ou certains départements proposent des aides spécifiques.

Malheureusement, depuis l’arrêté du 8 octobre 2021, ces dispositifs ne sont plus cumulables avec les autres aides que nous venons de voir.

Vous devez donc décider entre :

• Toucher l’aide locale s’il en existe une près de chez vous ;
• Ou toucher les autres aides (prime à l’autoconsommation, MaPrimeRénov’, etc.).

Voici les différentes aides locales qui existent pour la pose de panneaux solaires :

Département / Commune	Nom	Montant pour une CESI
13 – Bouches-du-Rhône	Provence Eco-Renov	DualSun avec couplage chauffage : jusqu’à 3000 € (dans la limite de 25% de la dépense éligible TTC)
13 – Bouches-du-Rhône (Pays d’Aix)	Eco-chèque du Pays d’Aix	Jusqu’à 350 € (dans la limite de 20% de la dépense éligible TTC)
26 – Drôme (Valence)	Aides Chaleur Solaire	3000 €
59 – Nord (Communauté de Dunkerque)	Réflexenergie CESI	1000 €
59 – Nord (Commune de Lille)	Aides de la commune de Lille : Formulaire	Thermique (CESI ou SSC) : 100 €  TTC/m2 ; Photovoltaïque : 1,20 €/Wc plafonné à 500 €
17 – Charente-Maritime (Ile d’Oléron)	Energ’I0	750 €
20 – Corse	Aide CESI Corse	1300€ de prime MDE pour les CESI. Cumulable avec le CITE
25, 39, 70, 90 –  Bourgogne-Franche-Comté	EFFILOGIS	3000 €  pour projet de rénovation énergétique + bonus de 1000 € si CESI intégré
Communes de Lorient	Plan Bois & Plan Soleil	350-420 € pour un CESI ; 600-1100 € pour une chaudière bois
06 - Alpes-Maritimes	Dispositif d’Aide à la rénovation énergétique de l’habitat	25% du montant HT de l'installation, dans la limite de 1000 €
46 - Lot	Dispositif Lot Solaire énergétique de l’habitat	- 2500 € pour les foyers non imposables - 2000 € pour les foyers imposables

Par ailleurs, pour tout complément d’information, vous pouvez consulter l’Espace Info Energie de votre département.

Important : ce dispositif est destiné à l’habitat collectif, aux collectivités et aux entreprises.

Depuis 2009, l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) a mis en place une subvention pour aider à financer les projets d’installation de pompe à chaleur solaire (PAC solarothermique).

La bonne nouvelle, c’est que les panneaux solaires hybrides SPRING de DualSun sont éligibles à cette subvention fonds chaleur !

Pour cela, il faut simplement qu’ils soient couplés à une pompe à chaleur solaire, dont la production est dédiée à l’eau chaude sanitaire.

Si l’installation solaire a une surface comprise entre 25 et 250 m², alors le montant de la subvention est de 38 € par mégawatt-heure installé.

Pour les installations plus grandes, il est nécessaire de candidater à à l’Appel à Projets Grandes Installations Solaires Thermiques. Un montant spécifique sera alors déterminé.

Prenons l’exemple d’une installation avec les caractéristiques suivantes :

• Implantation : piscine municipale
• Nombre de panneaux : 125
• Puissance unitaire : 425 Wc
• Modèle : SPRING Shingle Black de DualSun
• Pompe à chaleur : HELIOPAC
• Surface installée : environ 250 m²

Dans cet exemple, le montant de la prime versée par l’ADEME est de près de 2 019 €.

Pour être éligible à la prime fonds chaleur de l’ADEME, vous devez :

• Réaliser une étude de faisabilité au préalable ;
• Respecter des exigences sur la ressource “solaire” et la performance de l’équipement ;
• Respecter des exigences règlementaires et normatives.

Découvrez ici le détail des conditions d’éligibilité.

Il n’est pas rare de lire ou d’entendre que grâce aux aides de l’État, vous ne débourserez pas un euro pour financer votre installation solaire.

Il s’agit là d’un des discours préférés des arnaqueurs.

Oui, les aides de l’État vous permettent de financer une part importante de votre projet.

Mais elles devront toujours être complétées par une autre solution de financement (apport personnel ou emprunt).

Retenez donc simplement que les panneaux solaires gratuits ou à 1 €, ça n’existe pas !

Cet article touche à sa fin et j’espère qu’il vous a plu (n’hésitez pas à me le faire savoir en commentaire).

Comme vous avez pu le constater, il existe de nombreuses aides avec des critères d’éligibilité et de versement parfois différentes.

Sans compter que toutes ne sont pas cumulables !

Dans ces conditions, pas simple de comprendre à quelles aides vous avez vraiment droit.

C’est en partie pour cela que nous avons développé un simulateur solaire ultra-précis.

Grâce à lui, vous pouvez simuler :

• La quantité d’électricité et d’eau chaude que vous produisez avec des panneaux solaires photovoltaïques et/ou hybrides DualSun ;
• Le nombre de panneaux à installer ;
• Les économies que vous réalisez ;
• Et bien sûr le montant des aides auxquelles vous avez droit.

Si vous demandez à être mis en relation avec un installateur partenaire, alors ce dernier pourra détailler avec vous les démarches à suivre pour l’obtention des différentes aides.

Questions fréquentes (FAQ)

• Quelles sont les aides pour la pose de panneaux solaires ?

  En installant des panneaux solaires, vous êtes éligible jusqu’à 8 aides différentes : MaPrimeRenov’, prime à l’autoconsommation, tarif de vente subventionné, TVA réduite, EcoPTZ, Certificats d’Économies d’Énergies ou encore aides régionales.

• L’État finance-t-il des panneaux solaires gratuits ?

  Il existe de nombreuses aides de l’État pour vous aider à financer votre projet solaires, mais le Gouvernement ne finance pas la totalité de votre installation solaire. Nous vous recommandons donc la plus grande prudence si un professionnel vous prétend que votre installation solaire sera entièrement prise en charge par l’État ou que vous êtes éligibles à l’offre « panneaux solaires à 1 € ».

• Les panneaux solaires sont-ils déductibles des impôts  ?

  Depuis le 1er janvier 2021, le crédit d’impôt pour la transition énergétique n’existe plus. Il a été remplacé par MaPrimeRenov’. Cette prime peut atteindre 4000 € pour l’installation d’un chauffe-eau solaire individuel, et 2500 € pour l’installation de panneaux solaires hybrides.

• Quel est le montant de la prime à l’autoconsommation  ?

  Le montant de la prime à l’autoconsommation dépend de la puissance totale de votre installation solaire exprimée en kilowatt-crête(abrégé kWc). Au 1er trimestre 2023, il varie de 110 à 500 € par kWc installé. Par exemple, un installation photovoltaïque de 3 kWc est éligible à une prime d’un montant de 1500 €.